R.O.I.
Préliminaires:
Pour que l'école puisse accomplir sa mission d'enseignement et assurer à tous des chances égales d'accéder à la citoyenneté sans être confronté à l'insulte, à la peur, aux conflits ou à toute violence verbale ou physique, il faut que des règles claires codifient le comportement de tous et que des sanctions soient fixées pour tout manquement à ces règles.
Art. 1 – Mise en application :
Le présent règlement d'ordre intérieur...
